Recherche - CADA

15/09/2018 Economie

Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Sans objet / Communiqué Irrecevable / Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180472
Eure-et-Loir THD

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Sans objet / Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...

15/09/2018 Favorable Défavorable / Commercial industriel Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180110
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Défavorable / Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180120
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Incompétence / Juridictionnel Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180531
Mairie de Falicon

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 02-2016 ayant pour objet des...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180535
Hôpital Marie Lannelongue

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société TSO, résilié le 31 août 2017...

15/09/2018 Sans objet / Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180921
Mairie de Puteaux

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180940
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le choix d'un...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Défavorable / Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181415
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Défavorable / Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181563
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181679
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Irrecevable / Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181814
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la gestion et...

15/09/2018 Sans objet / Inexistant Favorable Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182039
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'assurance...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182046
Mairie de Martigues

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2017-S-0018...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181219
Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin de l'Arbresle

Communication de l'acte d'engagement concernant le marché public passé avec le groupement...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180418
Mairie de Noyarey

Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents financiers et techniques...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Irrecevable / Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180478
MANCHE FIBRE

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Irrecevable / Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

15/09/2018 Favorable / Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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