Recherche - CADA

22/05/2014 Economie

Avis 20141592
Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)

Communication du rapport d'analyse des offres relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141595
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu avec la société...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141622
Mairie de Biarritz

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

22/05/2014 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141635
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics reconductibles et aux marchés...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141638
Ministère de la justice

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141655
Conseil général de l'Essonne

Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre multi attributaire ayant pour...

22/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20141669
Autorité de la concurrence

Copie de la charte des adhérents du mouvement Leclerc remise par les parties à une opération de...

22/05/2014 Défavorable/Article 6 I-1 Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Contrôle
Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141696
Mairie de Carcassonne

Communication des documents suivants relatifs à l’appel d’offres déclaré infructueux et au...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141697
Mairie de Metz

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141701
Mairie de Deols

Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141702
Mairie de Sancé

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141710
Mairie de Langeais

Communication des factures relatives à la convention portant sur une mission d'assistance pour...

22/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20141712
Centre hospitalier de Troyes

Communication des documents suivants, relatifs à la délégation de service public (DSP) ayant...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer

Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141743
Conseil général de la Creuse

Communication du rapport d'analyse des offres avant et après négociation relatif au marché...

22/05/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141745
Mairie de Grand-Quevilly

Communication du délai d'exécution des prestations proposé par l'attributaire relatif au marché...

22/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141756
Chambre d'agriculture du Cantal

Copie des conventions passées au titre des années 2007 à 2013 avec la Fédération départementale...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrats administratifs
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie