Recherche - CADA

29/04/2014 Economie

Avis 20141384
Conseil général de la Martinique

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141055
Mairie d'Hirson

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141070
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Communication des documents comportant la décomposition détaillée (sous-détail de prix) des deux...

29/04/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141134
Conseil général des Vosges

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141186
Mairie de Valdeblore

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141245
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc-Roussillon (SAFER 34)

Communication d'une copie du courrier adressé par la SAFER au notaire chargé de la vente des...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Gestion domaniale Réglementation
Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141247
Mairie de Mions

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141316
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Communication de la liste des « dirigeants responsables » correspondant à la liste des...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément Contrôle
Avis 20141319
Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCI 83)

Communication des documents suivants concernant le projet de réalisation d'un hangar de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20141324
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Copie des documents suivants relatifs à la procédure consultative concernant sa demande...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20141345
Centre hospitalier Sud Gironde (La Réole)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141346
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication des éléments établis par les services des affaires maritimes en vue d'identifier...

29/04/2014 Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Intervention Transport maritime et fluvial
Avis 20141348
EDF

Copie des documents suivants relatifs à la concession d'énergie hydraulique ayant pour objet...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie