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14/06/2001 Economie

Avis 20012061
président de la communauté urbaine de Lyon/COURLY

- documents relatifs aux lots n°3 et 4 d'un appel d'offres paru au BOAMP du 19 juillet 2000 : -...

14/06/2001 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20012274
ministre de l'Education nationale

- copie du rapport annuel d'activité, réalisé conformément à la circulaire du 21 février 2000 du...

14/06/2001 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Economie Industrie Agriculture
Avis 20012289
premier président de la cour des comptes

- copie du rapport concernant le Consortium de Réalisation (CDR), structure de cantonnement de...

14/06/2001 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Economie Industrie Agriculture Banques et assurances