-
Avis 20140549
Préfecture de police de Paris
Communication des attestations d'emploi (documents Cerfa) autorisant depuis novembre 2012...
-
Avis 20140553
Mairie d'Evry-Gregy-sur-Yerres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
-
Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
-
Avis 20140587
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20140606
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...
-
Avis 20142905
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants concernant chacune des fédérations régionales des groupements de...
-
Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie
Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...
-
Avis 20142918
Direction départementale des territoires du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter accordée à...
-
Avis 20142930
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des éléments concernant un marché de travaux pour la réalisation d'un centre aquatique...
-
Avis 20142939
Conseil général du Jura
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...
-
Avis 20142945
Mairie de Ferrières
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20142947
Mairie de Welles-Pérennes
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20142953
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
-
Avis 20142954
Autorité des marchés financiers (AMF)
Communication du dossier constitué à l'occasion de l'enquête ouverte par l'AMF sur certaines...
-
Avis 20142960
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
-
Avis 20142962
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
-
Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
-
Avis 20142998
Conseil général des Yvelines
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
-
Avis 20143000
Communauté de communes de la région d'Yvetot
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...