Recherche - CADA

Economie Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)

Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...

06/10/2016 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...

03/11/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171917
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...

06/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161887
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20161889
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20161890
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20161891
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20161967
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20170359
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)

Copie des autorisations d'exploiter les parcelles suivantes situées sur la commune du Val-David...

09/03/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20161071
Ministère de la défense

Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161430
Mairie de Dole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste récapitulative des...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...

11/05/2017 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...

08/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151342
Mairie de Castres

Copie des documents suivants : 1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport sur le prix et la qualité du...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...

04/06/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson

Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20150468
Laboratoire CominLabs

Copie des documents suivants transmis au Comité de Conseil International : 1) les rapports...

02/04/2015 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Recherche développement
Avis 20153238
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

Communication de tout document administratif en vertu duquel il est tenu de satisfaire aux «...

17/09/2015 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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