Recherche - CADA

15/09/2016 Développement Durable Et Transports

Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20163782
Syndicat intercommunal d'élimination des déchets des communes d'Urrugne, Ascain, Ciboure, Biriatou et Guéthary - Pyrénées-Atlantiques

Copie des actes et délibérations régissant les dépôts de déchets à la décharge de Laburrenia et...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20163120
Mairie de Barnas

Caractère communicable à l'association X des documents suivants : 1) le listing SPANC dans sa...

15/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)

Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163385
Préfecture de la Manche

Copie, par courriel, ou, à défaut, sur cédérom, ou encore sous format papier, des documents...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163394
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)

Copie des critères d'attribution du plan de chasse concernant les cervidés pour l'unité de...

15/09/2016 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)

Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II : 1) l'étude socio-économique datant de...

15/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe

Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163467
Mairie de Barraux

Copie du document contractuel précisant les engagements de la société X pour la remise en état...

15/09/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie de la demande d'autorisation d'extension d'activité déposée par la SARL PERIOCHE ENVIRONNEMENT.

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)

Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...

15/09/2016 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163522
Mairie de Livernon

Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne

Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163534
Mairie d'Arès

Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163536
Mairie de Biganos

Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole

Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20163550
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...

15/09/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163554
Mairie d'Urrugne

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la décharge de Laburrenia : 1)...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées