-
Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...
-
Avis 20163782
Syndicat intercommunal d'élimination des déchets des communes d'Urrugne, Ascain, Ciboure, Biriatou et Guéthary - Pyrénées-Atlantiques
Copie des actes et délibérations régissant les dépôts de déchets à la décharge de Laburrenia et...
-
Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
-
Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...
-
Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.
-
Avis 20163385
Préfecture de la Manche
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur cédérom, ou encore sous format papier, des documents...
-
Avis 20163394
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Copie des critères d'attribution du plan de chasse concernant les cervidés pour l'unité de...
-
Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II :
1) l'étude socio-économique datant de...
-
Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...
-
Avis 20163467
Mairie de Barraux
Copie du document contractuel précisant les engagements de la société X pour la remise en état...
-
Avis 20163469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la demande d'autorisation d'extension d'activité déposée par la SARL PERIOCHE ENVIRONNEMENT.
-
Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 :
1) la composition des conseils...
-
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
-
Avis 20163522
Mairie de Livernon
Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...
-
Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
-
Avis 20163534
Mairie d'Arès
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
-
Avis 20163536
Mairie de Biganos
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
-
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.
-
Avis 20163550
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...
-
Avis 20163554
Mairie d'Urrugne
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la décharge de Laburrenia :
1)...