Recherche - CADA

10/01/2013 Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement

Avis 20124503
Mairie d'Ortaffa

Communication du plan du réseau pluvial d'Ortaffa.

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124514
Mairie de Lemuy

Communication de l'étude réalisée en 2000-2002 concernant le schéma directeur d'assainissement.

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124583
Mairie de Dijon

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instituant la...

10/01/2013 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20124584
Mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Communication du rapport du cabinet NGE concernant le réseau d'eau potable de la commune.

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124916
Mairie de Castellane

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu

Copie des documents suivants : 1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124962
Syndicat mixte du pays des Cévennes

Copie des procès-verbaux des instances dirigeantes qui ont défini les modalités d'attribution...

10/01/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Subvention