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Avis 20161908
SNCF
Copie du préavis de grève relatif au mouvement interprofessionnel du 31 mars 2016.
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Avis 20161178
SNCF
Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...
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Avis 20162949
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Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
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Avis 20155851
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Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
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Avis 20150822
SNCF
Communication, par courriel, des demandes de modification du décret n° 2010-561 du 27 mai 2010...
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Avis 20142159
SNCF
Communication du préavis de grève concernant le mouvement social régional ayant affecté la...
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Avis 20141358
SNCF
Communication du document établi par la surveillance générale (SUGE) de la SNCF à l'occasion de...
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Avis 20143039
SNCF
Communication des documents administratifs relatifs au nombre des voyageurs transportés ainsi...
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Avis 20134302
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité de la...
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20131536
SNCF
Copie du constat réalisé par la gendarmerie ou de la plainte qu'elle a enregistrée, concernant...