Recherche - CADA

12/09/2013 Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports/Espace Naturel

Avis 20132775
Préfecture de la Moselle

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel