Recherche - CADA

05/12/2013 Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports/Assainissement

Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134725
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès : 1) le dossier...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo

Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau