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Avis 20156133
Mairie de Trochères
Copie de documents relatifs à une décharge de produits inertes et son éventuelle remise aux...
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Avis 20156159
Mairie de Belmont-Luthézieu
Copie de la convention passée en 2004 avec l'entreprise FAMY portant sur l'exploitation d'une carrière.
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Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...
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Avis 20156192
Communauté de communes de Sère-Garonne-Gimone
Copie, par courrier électronique, de l'arrêté portant sur les modalités de collecte des ordures...
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Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...
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Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...
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Avis 20160024
Mairie de Soorts-Hossegor
Copie, de préférence au format électronique, des dossiers de demandes d'intervention pour des...
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Avis 20160026
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie du rapport établi par l'agent qui est intervenu au domicile de sa mère, Madame X X, à...
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Avis 20156006
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents échangés entre l'Agence de l'eau...
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Avis 20156101
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie de documents relatif au dépôt de sédiments sur la parcelle ZD 72 :
1) l'ensemble des...
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Avis 20156114
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20156126
Communauté de communes Ardennes Thiérache
Copie, dans le cadre de la pollution de son puits, des comptes rendus de diagnostic établis par...