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Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
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Avis 20143890
Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères (SICTOM) des Couzes
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
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Avis 20143896
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatif à un rapport réalisé par le cabinet KPMG intitulé...
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Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...
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Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier
Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...
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Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...
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Avis 20144035
Préfecture de l'Aisne
Copie des analyses effectuées avant le transfert des terres contaminées au PCB, stockées...
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Avis 20144056
Préfecture de la Somme
Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...
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Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144067
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20143637
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie des documents suivants relatifs à la demande d'aide financière exceptionnelle formulée par...