Recherche - CADA

19/12/2013 Développement Durable Et Transports

Avis 20134704
Préfecture du Lot

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20134794
Préfecture du Rhône

Communication des éléments suivants concernant l'application de l'arrêté interpréfectoral...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134809
Préfecture de la Creuse

Communication des éléments suivants concernant l'exploitation de la discothèque XXX XXX à...

19/12/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134820
Préfecture du Var

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le document emportant modification du...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134831
Préfecture du Finistère

Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...

19/12/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des éléments suivantes : 1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20134838
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Copie du nouveau protocole d'entretien « commune de Cherrueix / DDTM d'Ille-et-Vilaine » ainsi...

19/12/2013 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134865
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des documents suivants, concernant l'ancienne usine Legre Mante à Marseille : 1)...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)

Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Tourisme
Avis 20134975
Mairie de Plouigneau

Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134976
Préfecture du Finistère

Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134991
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) la correspondance du préfet de l’Essonne, accompagnée de ses...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Conseil 20134994
Mairie de Bournezeau

Caractère communicable, à l'association « Nos amis les animaux (NALA) », du registre des entrées...

19/12/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel