-
Avis 20132195
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
-
Avis 20132242
Mairie d'Apt
Copie, de préférence sous forme numérique ou de photocopies en couleurs, de l'intégralité du...
-
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
-
Avis 20132258
Mairie de Plouigneau
Copie des documents suivants :
1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...
-
Avis 20130408
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Communication d'une copie des rapports établis en 2012 par la société SOCOTEC sur l'état des...
-
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)
Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...
-
Avis 20130518
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'approbation, par arrêté du 25 juillet 2012, du volet...
-
Avis 20130678
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ministérielle délivrée pour...
-
Avis 20130192
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication des documents suivants, concernant l'autorisation accordée au Grand Port Maritime...
-
Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...