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Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-CôteCommunication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.
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Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-SudCommunication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
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Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.