Recherche - CADA

20/06/2013 Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Favorable

Avis 20132195
Préfecture de la Drôme

Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20132258
Mairie de Plouigneau

Copie des documents suivants : 1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...

20/06/2013 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130408
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult

Communication d'une copie des rapports établis en 2012 par la société SOCOTEC sur l'état des...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Sécurité sanitaire Institution scolaire
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)

Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20130192
Préfecture de la région Haute-Normandie

Communication des documents suivants, concernant l'autorisation accordée au Grand Port Maritime...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution