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Avis 20175645
Ministère de la culture
Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...
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Avis 20175752
Ecole maternelle les Erables de Horbourg-Wihr
Copie du formulaire intitulé « fiche de renseignement scolaire » complété par l'équipe...
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Avis 20175926
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication de sa grille de notation des épreuves du concours d'ingénieur de recherches pour...
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Avis 20175982
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication par courriel de l'intégralité des documents adressés à la mère de son fils.
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Avis 20174430
Association sport et loisir adapté de la Charente (ASLAC)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de l'association sport et loisir adapté de...
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Avis 20174455
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une attestation de réussite de son diplôme de CAP, Spécialité Tri, Acheminement...
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Avis 20174573
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'entier dossier de demande, d'instruction et de décision relatif à...
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Avis 20174589
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20174943
Université de la Réunion
Communication de la décision arrêtant la liste des étudiants inscrits en deuxième année de...
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Avis 20174986
Fédération française des échecs (FFE)
Communication par courriel du relevé de décisions de la réunion du bureau directeur statuant sur...
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Avis 20175040
Ecole élémentaire Cherbourg
Copie des documents suivants, relatifs à la scolarité de sa fille X au sein de l'école...
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Avis 20175047
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Consultation à son centre d'examen, et non au rectorat, de ses copies du baccalauréat session...
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Avis 20175058
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication des documents administratifs qui ont participé à la décision du 14 janvier 2016...
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Avis 20175147
Club Shuriken Dojo
Copie au format papier, ou sur clé Usb ou vers un lien FTP, de documents relatifs à la gestion...
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Avis 20172432
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat d'association passé...
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Avis 20172624
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants pour la période du 1er janvier 2015 au 30 juin 2016 :
1)...
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Avis 20172906
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication d'informations contenues dans la table décennale des actes d'état civil des...
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Avis 20172972
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'intégralité des rapports de la seconde mission de l'inspection générale de...
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Avis 20173969
Préfecture de la région Bourgogne
Communication des documents relatifs aux archives de la commune de Labruyère, à savoir :
1) la...
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Avis 20173189
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...