Recherche - CADA

23/02/2017 Agriculture Affaire courante

Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

23/02/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165652
Communauté de communes du pays de Meslay Grez

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165654
Mairie de Plougonvelin

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis

Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165660
Mairie de Bordeaux

Communication du contrat par lequel la commune a confié à la société « MEMO & CO' » la...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165671
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public ayant...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165679
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication du rapport établi par le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165825
Mairie de Villejuif

Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de membre de la commission d'appel...

23/02/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165846
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes

Communication du procès-verbal de la commission d'appel d'offres, ainsi que du rapport d'analyse...

23/02/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165857
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Communication des documents suivants : 1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20165873
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Copie du contrat ou de la facture d'achat concernant l'autoportrait peint par Baron François...

23/02/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Musée
Avis 20165904
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros œuvre étendu » du marché...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165913
Mairie de Montataire

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Copie des documents suivants : 1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170014
Caisse des écoles de la ville de Sainte-Marie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les 3 lots du...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170017
Mairie de Schoenenbourg

Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché ayant pour objet la...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170041
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)

Copie de l'arrêté préfectoral fixant la surface minimale d'assujettissement du département de la...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles