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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20183815
SNCF Mobilités
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Mise en place, hébergement et...
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Avis 20183872
Mairie d’Auterive
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20184060
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20184475
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)
Copie, par courrier électronique, du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le...
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Avis 20184498
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Copie du dossier concernant la commande passée auprès d'un scénographe pour la fourniture de...
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Avis 20184514
Mairie de Nancy
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...
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Conseil 20183539
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Caractère communicable, au conseil d'une société concurrente de l'attributaire, des documents...
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Conseil 20183585
Seine Normandie Agglomération
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des attestations de conformité de l'entreprise...
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Conseil 20183606
Mairie d'Hayange
Caractère communicable, au bureau d'études COTREF, des éléments suivants concernant deux marchés...
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Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20184484
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le litige l'opposant au Syndicat mixte...
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Conseil 20184686
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Caractère communicable, au candidat évincé d'un marché public, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20185119
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Caractère communicable, à l'attributaire du marché public de travaux passé par le CHRU de...
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Avis 20181878
Météo France
Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société AIRPLANE DELIVERY...
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Avis 20182724
Université de Strasbourg
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université et de membre...
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Avis 20182879
Etablissement français du sang (EFS)
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
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Avis 20183377
13 Habitat, office public de l'habitat (OPH 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...