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Avis 20161179
Mairie du Mans
Consultation du rapport d'audit portant sur la gestion du complexe sportif dénommé « MMARENA »,...
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Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...
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Avis 20141622
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20133561
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)
Communication, de préférence sous format électronique, des rapports, études et diagnostics remis...
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Avis 20132280
Mairie de Sète
Communication de l'audit commandé par la commune concernant la gestion des deux parkings dont le...
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Conseil 20070601
maire d'Embrun
- caractère communicable, à un administré, du rapport d'audit détaillant les résultats des...
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Avis 20082308
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- communication du dossier de consultation relatif à la passation de la concession de l'autoroute A 63.
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Conseil 20033266
secrétaire général de la Ville de Paris
- caractère communicable d'un audit confié à la société SP 2000 sur les délégataires du service...