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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...
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Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...
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Avis 20152819
Mairie de Lanester
Communication de 37 demandes de travaux mentionnant le nom de l'entreprise de marbrerie...
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Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
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Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
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Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
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Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
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Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...
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Avis 20152495
Communauté de communes de Haute-Saintonge
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public ayant pour...
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Avis 20152524
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20152684
Société d'Economie Mixte d'aménagement et de développement de projets Territoires 62
Communication du marché de travaux portant sur la création de l'Etablissement d'hébergement pour...
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Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
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Avis 20152773
Université Paris-Sud
Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...