Recherche - CADA

05/02/2015 Agriculture

Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...

05/02/2015 Favorable/Sauf secret Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150029
Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier d'enquête publique relatif à la...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20150036
Pontivy communauté

Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

05/02/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150048
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication de l'acte d'engagement ou du bordereau des prix unitaires concernant le marché...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20150080
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)

Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires des sociétés MACH4 et...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150084
Conseil général du Jura

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150086
Conseil général du Jura

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150088
Mairie de Tours

Consultation des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Archives
Avis 20150101
Syndicat intercommunal de Flaine

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150118
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Communication des documents suivants concernant le marché public, passé selon la procédure de...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150120
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie du courrier du président du directoire en date du 20 janvier 2014 concernant notamment la...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20150140
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)

Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec le cabinet Parme le...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150146
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA)

Communication des bordereaux des prix unitaires des attributaires concernant les lots n° 1 et 2...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144642
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles

Communication du mémoire technique annexé au contrat d’affermage du service public de...

05/02/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves

1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20145088
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Consultation des archives détenues par la délégation Languedoc-Roussillon du CNRS concernant le...

05/02/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Énergies renouvelables