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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Défavorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20101701
président du syndicat mixte du bassin versant du Lez
- copie des documents suivants : 1) le contrat conclu avec la société HYDRETUDES relatif à...
22/04/2010
Défavorable
Sans objet/Inexistant
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public