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Conseil 20150668
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Caractère communicable, à un élu communautaire, de l'ensemble des documents fournis à la...
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Avis 20150958
Mairie de L'Huisserie
Communication des éléments suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20150863
Mairie de Landeronde
Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...
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Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...
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Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor
Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...
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Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...
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Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...
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Avis 20151053
HAGANIS
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du marché F.09.001 Metz Place Mazelle...
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Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...
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Avis 20150935
Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIREST)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20150841
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant n° 4 à la convention...
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Avis 20150182
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration concernant les marchés...
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Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20150910
Mairie de Bourges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150928
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs aux candidats à l'appel d'offres de prestations...
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Avis 20150977
Mairie de Cergy
Communication des éléments suivants relatifs au lot 2 du marché numéro 45/14 ayant pour objet la...
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Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...
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Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...