Recherche - CADA

Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale) Hospitalisation sous contrainte ou HDT Affaires Sanitaires Et Sociales

Avis 20171921
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions départementales des soins psychiatriques (CDSP) de...

08/06/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20174703
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication de la lettre qu'elle aurait adressée à la commission départementale des...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20172720
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Copie des documents suivants produits par la commission départementales des soins psychiatriques...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20180499
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Aube, de la...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20190735
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2017 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT