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Avis 20144453
La Nantaise d'Habitations
Communication des résultats des études et des diagnostics techniques et de salubrité, notamment...
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Avis 20144235
Préfecture du Doubs
Communication des dossiers d'analyse d'autosurveillance des trois dernières années de la...
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Avis 20144257
Mairie de Chenôve
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'inspection sanitaire et des...
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Avis 20144261
Mairie de Malakoff
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté CSSM 2014.07 du 7 août 2014 déclarant...
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Avis 20144264
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté CSSM 2014.07 du 7 août 2014 déclarant...
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Avis 20144275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté CSSM 2014.07 du 7 août 2014 déclarant...
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Avis 20143654
Centre des monuments nationaux
Communication du compte rendu établi par le conservateur à la suite de la visite, du 4 juillet...
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Avis 20143465
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du dossier n° 14/534 du 30 juin 2014 relatif à la présence de peinture au plomb dans un...
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Avis 20143123
Mairie de Dijon
Copie de documents concernant l'installation du cirque XXX du 13 au 15 juin 2014 sur le mail...
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Avis 20143132
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie, de préférence par courriel, des documents de contrôle des animaux du cirque XXX installé...
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Avis 20142337
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication du rapport concernant l'état de l'appartement sis au 74 XXX de l'XXX à...
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Avis 20142365
Préfecture du Nord
Communication du rapport d'enquête de mars 2009 signé de deux inspecteurs de l'ARS, sur la base...
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Avis 20142126
Mairie de Damas-aux-Bois
Copie de la mise à jour du dossier technique amiante concernant l'appartement de son client en...
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Avis 20142209
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du rapport d'expertise du SCHS relatif à son logement, établi après les deux...
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Avis 20142210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Communication du rapport d'expertise relatif à son logement, établi après la visite du...
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Avis 20141809
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication de la déclaration publique d'intérêt des experts qui ont rédigé le rapport...
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Avis 20141640
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du rapport dressé par l'agence régionale de santé d'Ile de France puis communiqué à la...
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Avis 20141278
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication d'une copie des rapports d'inspection suivants concernant la société...
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Avis 20141571
Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Copie, en sa qualité de membre de la commission "solidarité, discrimination, handicap et santé"...
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Avis 20141274
Mairie de Dijon
Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque XXX, installé...