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Avis 20175387
Guadeloupe Formation
Copie des documents suivants portant sur la période courant de 2010 à 2016 :
1) les comptes de...
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Avis 20175688
Mairie de Clamart
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Conseil 20175754
Mairie de Nîmes
Caractère communicable au pétitionnaire d'un certificat d'urbanisme opérationnel reconduit en...
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Avis 20175787
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication du document retraçant les réponses téléphoniques des entreprises dans le cadre de...
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Avis 20175995
Ministère de l'éducation nationale
Communication, dans le cadre du réexamen de ses droits à pension, des justificatifs de sa...
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Avis 20180668
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support numérique ou électronique, des documents suivants :
1) les états des dettes...
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Avis 20180823
Mairie de Saubens
Copie du rapport d'enquête publique relatif au plan local d'urbanisme de la commune.
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Avis 20180946
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la proposition de rectification du 14 avril 2016...
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Avis 20180998
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG17)
Copie des documents suivants relatifs aux épreuves du concours interne d'ingénieur territorial...
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Avis 20181004
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie postale ou par courrier électronique, des deux déclarations n°2048-IMM-SD de...
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Avis 20181024
Mairie de Montérolier
Copie de la carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 30 mars 2009 et...
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Avis 20181074
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...
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Avis 20181145
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication des documents suivants, relatifs au comité de pilotage de la politique...
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Avis 20181184
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) la demande écrite de Monsieur X de protection fonctionnelle...
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Avis 20181248
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20174517
Mairie de Vauxbuin
Communication, au format papier ou électronique, des contrats ou conventions signés entre la...
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Avis 20174543
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...
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Avis 20174744
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'entier dossier fiscal de sa cliente relatif à la vérification de sa comptabilité par...
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Avis 20174754
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants, pour chaque candidat (ENEL, EDF et DIRECT ENERGIE) ayant répondu...
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Avis 20174755
Mairie de Chouzy-sur-Cissé
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
1) la dernière délibération...