-
Avis 20170271
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
-
Avis 20170370
Mairie d'Ollioules
Copie des documents suivants :
- 1) le plan portant les limites et le bornage d'avec sa...
-
Avis 20170459
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication de l'enquête sociale réalisée par la direction Enfance-Famille, relative à la...
-
Avis 20170773
Mairie de La Grave - La Meije
Communication, par courriel, de documents relatifs au terrain de sa cliente :
1) la délibération...
-
Avis 20170780
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation de fermeture tardive de...
-
Avis 20170806
Préfecture de la Gironde
Copie du rapport de contrôle des établissements PENA à Samonac, établi par la DREAL de la...
-
Avis 20170855
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Copie, au format numérique ou par photocopie, de documents dans le cadre du rachat de l'immeuble...
-
Avis 20170867
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents et d'informations concernant le suivi et à la mise en œuvre de l'arrêté...
-
Avis 20170886
Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle et Cardiaque La Lande
Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.
-
Avis 20170892
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication de l’intégralité du dossier relatif à son licenciement par la société X, sise 12...
-
Avis 20170911
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication par courriel de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20170917
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants :
1) les lettres de démission de Madame X et de Monsieur X,...
-
Avis 20170921
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des conventions de location et leurs annexes, signées le 8 novembre 2016 avec deux membres...
-
Avis 20170999
Conseil départemental de la Vienne
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, du projet de compte administratif et...
-
Avis 20171018
Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard Lyon Est
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171063
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication d'informations relatives à la réalisation de travaux agricoles, arasement de haies...
-
Conseil 20171173
Préfecture de la Nièvre
Caractère communicable et recevable d'une demande très générale sans précision des documents...
-
Avis 20171220
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication par courriel, de documents relatifs à la digue du Frayol situé sur le territoire...
-
Avis 20171265
Mairie de Sorède
Communication par courriel ou sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à deux...
-
Avis 20171535
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS).