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Conseil 20155563
Communauté des communes du Serrois
- caractère communicable des documents suivants :
1) la convention locale de relais services...
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Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
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Avis 20155573
Métropole de Lyon
Communication de la liste des agents disposant d'un contrat de droit public, précisant les...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...