-
Avis 20131155
Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson
Communication des fiches de signalements d'événements indésirables pour l'année 2012, dans le...
-
Avis 20132140
Mairie de Bourg-Argental
Copie du tableau des effectifs 2013.
-
Avis 20042032
ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité (DRTEFP Champagne Ardennes)
- copies des compte-rendus des réunions du comité technique régional et interdépartemental de...
-
Conseil 20102175
présidente de l'université Paul-Valéry Montpellier III
- caractère communicable à des syndicats étudiants des documents suivants établis dans le cadre...
-
Avis 20152181
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées (DIRECCTE 31)
Communication d'une copie du procès-verbal de carence établissant l'absence de candidatures aux...
-
Avis 20143586
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Communication du procès-verbal de carence relatif aux élections des délégués du personnel au...
-
Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
-
Avis 20152429
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20156150
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Ardennes (CGFPT 08)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 20...
-
Avis 20156042
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication du protocole d'accord sur les 35 heures et l'annualisation du temps de travail.
-
Avis 20160985
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication de la décision de la DIRECCTE d'Ile-de-France en date du 6 novembre 2015 portant...
-
Avis 20160527
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels :
1) les primes...
-
Avis 20161366
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication d'une copie de la décision de la DIRECCTE d'Ile-de-France en date du 6 novembre...
-
Avis 20163249
Service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire (SDIS 37)
Communication du tableau de récupération des astreintes 2012, 2013, 2014 et 2015.
-
Avis 20165221
Cour d'appel de Montpellier
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20165222
Cour d'appel de Nancy
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20165223
Cour d'appel d'Amiens
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20165228
Cour d'appel de Nouméa
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20165231
Cour d'appel de Besançon
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20165233
Cour d'Appel d'Angers
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.