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Avis 20184306
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nantes :
1) le dossier de...
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Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
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Avis 20193393
Ministère de l'économie et des finances
Copie, par courrier électronique au format PDF, des six « contrats à impact social » ainsi que...
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Avis 20193423
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20193424
Ministère du travail
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20193425
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20192692
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)
Copie, par courrier électronique, des cinq dernières demandes de subvention de l'association «...
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Avis 20184731
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie à ses frais sur support papier ou sur CD-ROM, de l'intégralité des documents suivants :
1)...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20183929
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20184109
Premier ministre
Communication des documents synthétisant la liste des soutiens financiers accordés en 2016, 2017...
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Avis 20183736
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars...
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Avis 20183741
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative de toutes les personnes physiques ou...
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Avis 20183893
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du dossier de demande de subvention présenté par le comité d'animations culturelles de la...
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Avis 20183916
Mairie de Nanterre
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
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Avis 20184339
Mairie du Blanc-Mesnil
Communication des éléments suivants ayant permis l'attribution de subventions en 2017 aux...
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Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
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Avis 20183808
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie du compte rendu financier de la manifestation « The Bridge » organisée en juin 2017 par...
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Avis 20183903
Mairie de Pau
Communication, depuis 2006, des comptes annuels de l'association...