Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Subvention
Activités sportives
Contrôle
Vie Publique
Affaire courante
Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
20/06/2013
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Défavorable/Vie privée
Vie Publique/Vie Locale
Subvention
Activités sportives
Contrôle