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Avis 20133199
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation sur place un vendredi, des comptes de résultats et prévisionnel fournis par le...
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Avis 20133237
Mairie de Fréjus
Communication, à un conseiller municipal, des délibérations du conseil municipal relatives :
1)...
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Avis 20133294
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence sous format électronique, de tous les documents relatifs aux...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20133363
Préfecture de la Vienne
Communication de l'entier dossier sur lequel ont été fondées les décisions du préfet de la...
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Avis 20133409
Mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port
Communication des documents suivants :
1) la liste et les montants des subventions accordées...
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Avis 20133540
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...
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Avis 20133710
Mairie du Havre
Communication des comptes rendus des réunions du comité de pilotage du Fonds d'intervention pour...
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Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne :
1) le budget et...
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Avis 20133875
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20133913
Mairie de Cilaos
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bilans financiers certifiés des associations...
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Avis 20131836
Communauté de communes Sud Roussillon
Communication des documents suivants relatifs à l'association « Aquasports » :
1) le budget et...
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Avis 20131840
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants demandés auprès de la sous-direction du Fonds social...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon
Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...
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Avis 20132112
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants :
1) le « protocole carburant mars 2012 » ;
2) les budgets,...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132120
Collectivité territoriale de Corse
Copie de l'état descriptif et estimatif des travaux ayant fait l'objet de l'arrêté ARR 12 01218...