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Avis 20144053
Lycée Robert Doisneau
Communication de ses bulletins de salaire de juillet et août 2013.
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Avis 20144160
Tribunal de grande instance de Lyon
Communication du récapitulatif des montants perçus par Madame X X en tant qu'interprète auprès...
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Avis 20134580
Ministère de la défense
Communication des « décisions officielles portant signatures et/ou délégations de signatures du...
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Avis 20134597
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des deux derniers arrêtés pris en 2011 et 2012 concernant l'indemnité de garantie...
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Avis 20134646
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants le concernant, détenus par le SGAP de Marseille :
1) la mission de...
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Avis 20134891
Mairie de Les Gonds
Communication de la liste intégrale des agents bénéficiant du régime indemnitaire comprenant les...
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Avis 20135324
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication de la délibération concernant le versement de l'indemnité d'exercice de missions...
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Avis 20135342
Mairie de Valenciennes
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel effectuant des heures...
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Avis 20141463
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication d'une copie de tous les bulletins de salaire de sa cliente depuis 2010.
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Avis 20141729
Communauté de communes du Nord Grande Terre
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs budgétaires ;
2)...
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Avis 20141866
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) les états des différents emprunts contractés par le...
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Avis 20141867
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs à son fils, XXX XXX, né le XXX XXX XXX, sapeur-pompier...
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Avis 20141911
Mairie de Mitry-Mory
Communication des documents suivants :
1) les délibérations instituant les différents régimes...
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Avis 20142119
Syndicat de destruction des ordures ménagères de l'Ouest du département de l'Eure (SDOMODE)
Copie de la délibération instaurant la prime d'indemnité d'exercice de missions des préfectures...
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Avis 20142188
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés attributifs, modificatifs ou de retrait de la nouvelle bonification indiciaire...
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Avis 20142191
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copies de ses bulletins de salaire d'avril 2008 à juin 2009.
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Avis 20142211
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Copie des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2013 et tous les documents relatifs...
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Avis 20142237
EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne (ESADSE)
Communication d'une copie de la liste complète et actualisée des postes occupés par des agents...
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Avis 20142254
Assemblée nationale
Communication des bulletins de paie des mois de septembre 2013 à mars 2014 de Monsieur XXX XXX,...
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Avis 20142316
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des douze derniers bulletins de salaire du recteur de l'académie de Strasbourg.