-
Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
-
Avis 20155433
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Communication du rapport du bureau d'étude X, mandaté par la société EDF chargée d'assurer le...
-
Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...
-
Avis 20142078
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Poitou-Charentes (DREAL 86)
Communication, de préférence par courrier électronique, des éléments et documents suivants...
-
Avis 20130075
Mairie d'Ambazac
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
-
Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...
-
Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
-
Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du Grandvaux
Communication des documents suivants :
1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...
-
Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
-
Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...
-
Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
-
Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...
-
Avis 20200302
Mairie de Gambais
Communication des résultats d'analyses d'eau et de boues en vue du curage et de l'évacuation des...
-
Avis 20200857
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)
Communication, si possible sous forme numérique, des documents relatifs à la qualité des eaux de...
-
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...
-
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
-
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...
-
Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
-
Avis 20205398
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, à la suite d'une première transmission, des documents...
-
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...