-
Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...
-
Avis 20175276
Mairie de Nesmy
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport intermédiaire référencé...
-
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...
-
Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...
-
Avis 20175394
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal d‘infraction établi par la DGCCRF au...
-
Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...
-
Avis 20175418
Mairie de Colombes
Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...
-
Conseil 20175437
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...
-
Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...
-
Avis 20175493
Mairie de Paris
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
-
Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)
Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...
-
Conseil 20175563
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)
Caractère communicable, à la gendarmerie de Maiche, du compte rendu d'une intervention réalisée...
-
Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
-
Avis 20175845
Préfecture de la Vendée
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des avis rendus par les organismes...
-
Avis 20175990
Mairie de Beaugeay
Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...
-
Avis 20176005
Mairie d'Annecy
Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...
-
Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...
-
Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...
-
Avis 20180875
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie ou communication par voie électronique des documents suivants, mentionnés dans le bilan...
-
Avis 20181125
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication du constat et diagnostic établis par les services de la mairie concernant...