-
Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon
Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
-
Avis 20214793
Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
-
Avis 20214950
Mairie d'Oisy (02)
Communication des élements suivants relatifs au projet de reconstruction d'un bâtiment/grange au...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
-
Avis 20204379
Mairie de Montbazin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le permis de construire intégral délivré...
-
Avis 20203515
Mairie de Lentilly
Communication, à compter de l'année 2002 comprise, de la copie conforme à l’original (couleurs...
-
Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
-
Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
-
Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
-
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers
Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...
-
Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
-
Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...
-
Avis 20174525
Mairie d'Huez
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...
-
Avis 20172948
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...
-
Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
-
Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
-
Avis 20170794
Mairie de Thoiras
Copie de documents relatifs au camping de la Pommeraie et du Filament situé sur la Plaine de...
-
Avis 20170065
Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Annemasse agglo)
Communication de documents dans le cadre de permis d'aménager délivrés à la SCI MIGROS :
1)...