-
Avis 20000314
maire de Saint-Maurice-de-Lignon- plan de la zone industrielle de Larjaller ; - plans et certificats de conformité du projet...20/01/2000 Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Permis de construire Industrie Zones d’activités
-
Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
-
Conseil 20074844
directeur régional de l'environnement (DIREN) Rhône-Alpes- caractère communicable à l'association "Vent de respect : La corniche du Vivarais Cévenol",...
-
Avis 20081166
ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)- copie de l'avis d'imposition à l'impôt sur le revenu de Monsieur C. au titre de l'année 2005...
-
Avis 20100785
maire d'Auderville- copie du procès-verbal d'infraction à la législation sur l'urbanisme, concernant la poursuite...
-
Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-PinsCopie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
-
Avis 20134680
Mairie de FontainebleauCopie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...
-
Conseil 20151602
Préfecture du LotCaractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
-
Avis 20153046
Mairie de WoustvillerCopie des documents suivants : 1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ; 2) s'agissant...
-
Avis 20154219
Mairie de Saint-Pierre-du-PerrayCommunication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
-
Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
-
Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
-
Avis 20182880
Lycée Français de PondichéryCopie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la construction du...
-
Avis 20190347
Mairie de RamatuelleCopie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les arrêtés de permis de...
-
Avis 20201598
Mairie de LantonCommunication, par consultation en mairie, des documents relatifs à « l'audit et la sécurisation...