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Avis 20155313
Mairie d'Albefeuille-Lagarde
Communication des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme délivrés à la SCEA...
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Avis 20155336
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...
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Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
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Avis 20155118
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Copie, par courriel (PDF) ou au format papier, des documents suivants relatifs aux parcelles BA...
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Avis 20155120
Mairie de Listrac-de-Durèze
Copie de l'ensemble des pièces constituant le permis de construire accordé en 2015 concernant...
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Avis 20155150
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le permis...
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Avis 20155152
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20155168
Mairie de Charency-Vezin
Communication des documents suivants :
1) tous les documents concernant les travaux réalisés à...
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Avis 20155201
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02D22811D0045 concernant une propriété...
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Avis 20155204
Mairie de Fosses
Copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction...
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Avis 20155217
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins,...
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Avis 20155260
Mairie de Saint-Marcellin
Photocopie des documents suivants, relatifs aux demandes de permis de construire déposées par...
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Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au...
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Avis 20155283
Mairie de Paris
Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...
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Conseil 20155285
Mairie de Criquetot-l'Esneval
Caractère communicable,à une administrée, du rapport d'expertise relatif à l'indice de cavité...