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Avis 20133213
Préfecture du Var
Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...
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Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...
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Avis 20133329
Mairie de Pontault-Combault
Copie, de préférence par courriel, des plans relatifs au permis de construire n° 773731300008...
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Avis 20133362
Mairie de Vincennes
Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay :
1) le rapport et les...
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Avis 20133412
Mairie de Toulouse
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...
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Avis 20133425
Mairie de Sainte-Maxime
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux lotissements « XXX » et « XXX XXX...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...