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Avis 20181903
Mairie de Barjac
Communication des documents suivants :
1) le permis, accordé en 1997, pour la construction du...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Avis 20182014
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs aux travaux effectués en 2013 ou 2014 aux X :
1)...
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Avis 20182027
Mairie de Marignane
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les dossiers complets de...
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Conseil 20182030
Intercommunalité Pays du Perche ornais
Caractère communicable de documents non-obligatoires à la suite de la délivrance d'un certificat...
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Avis 20182078
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par courriel des correspondances avec les personnes suivantes, concernant les...
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Avis 20182080
Mairie de Gignac
Copie de la délibération du conseil municipal, soumettant à permis de démolir la démolition du...
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Avis 20182130
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants, concernant :
- le permis de construire PC X sis X
1) le courrier...
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Avis 20182163
Mairie de Calvi
Communication par courriel de documents concernant le permis de construire d'un magasin SPAR...
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Avis 20182167
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier postal et électronique, sans recours à un prestataire extérieur comme...
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Avis 20182174
Mairie de Montpellier
Communication du dossier relatif à une infraction au code de l'urbanisme concernant la propriété...
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Avis 20182175
Mairie de Sainte-Maxime
Copie du dossier d'instruction de la demande de permis de construire n° PC X.
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Avis 20172415
Mairie de Plessis-Pâté
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travaux n° 914941610003 délivrée le 25 août...
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Avis 20172431
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication par courriel ou courrier, de l'arrêté de permis de construire délivré à la société...
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Avis 20172442
Mairie de Morestel
Copie, dans le cadre d’un recours gracieux contre le refus de délivrance d'un permis de...
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Conseil 20172468
Mairie de Nozay
Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...
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Avis 20172483
Mairie de Bordeaux
Copie de toute autorisation d'urbanisme déposée, obtenue et /ou refusée au cours des trente...
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Avis 20172498
Mairie du Palais
Copie des documents suivants concernant des travaux entrepris sur une parcelle voisine à celle...
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Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
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Avis 20172507
Mairie de Beaune
Copies des deux pages suivantes, non numérotées, du permis de construire PC n° X délivré le 17...