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Avis 20182080
Mairie de Gignac
Copie de la délibération du conseil municipal, soumettant à permis de démolir la démolition du...
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Avis 20182163
Mairie de Calvi
Communication par courriel de documents concernant le permis de construire d'un magasin SPAR...
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Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...
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Avis 20180095
Mairie d’Argences
Consultation de l'intégralité du registre des permis de construire délivrés en 2017.
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Avis 20180145
Mairie de Gerardmer
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08819617E0027 concernant l'extension d'un...
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Avis 20180149
Mairie du Crotoy
Copie du certificat d'affichage de l'arrêté de permis de construire modificatif n° X.
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Avis 20180155
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20180242
Mairie de Granville
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble du dossier déposé par le pétitionnaire,...
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Avis 20180269
Mairie de Clamart
Communication de l'intégralité du permis de construire n° X, notamment les pièces manquantes...
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Avis 20180301
Mairie de Saint-Raphaël
Copie du document modifiant le permis de construire n° X délivré à X rue Jules Ferry emportant...
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Avis 20180332
Mairie de Coulommiers
Communication par courriel ou courrier de tout document ou courrier adressés à Monsieur et...
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Avis 20180336
Mairie de Benouville
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable DP n° X délivrée aux époux X, voisins de...
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Avis 20180362
Préfecture du Gard
Copie des justificatifs de transmission de trois arrêtés municipaux de la ville de Nîmes pour...
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Avis 20180380
Mairie de Paris
Communication par copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle la direction de...
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Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...
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Avis 20180433
Mairie de Granville
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...
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Avis 20180589
Mairie de Beaugies-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs à un arrêté de déclaration de travaux sur l'église...
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Avis 20180622
Mairie d'Orgeval
Copie des déclarations préalables de travaux pour les parcelles cadastrées AP 83 et AP 85.