Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marseille
17/03/2016
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20160709
Mairie de Marseille
Communication d'une attestation récapitulative des plans préparés et déposés par l'architecte...
17/03/2016
Favorable/Sauf secret
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire