-
Avis 20133139
Mairie d'Epône
Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...
-
Avis 20133156
Mairie de Méréville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le...
-
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
-
Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand
Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...
-
Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...
-
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
-
Avis 20134189
Communauté de communes du Val d'Issole
Copie des documents suivants :
1) l'acte de vente par la SAFER à la Communauté de communes de...
-
Avis 20134192
Mairie de Pignan
Copie des questions que le demandeur, en sa qualité d'élu FCPE au conseil d'administration du...
-
Avis 20134298
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion qui s'est...
-
Avis 20134327
Mairie de Mimet
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone UD ;
2) le...
-
Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
-
Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois
Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...
-
Avis 20134445
Mairie d'Herbignac
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le rapport de présentation du POS...
-
Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
-
Avis 20134463
Mairie de Palau-del-Vidre
Copie des documents suivants relatif à la révision du PLU de la commune :
1) la délibération...
-
Avis 20134518
Mairie du Pradet
Copie sur CD-Rom dont il a été fourni un exemplaire, du dossier soumis à l'enquête publique...
-
Avis 20130265
Mairie de Lachapelle-Saint-Pierre
Copie de documents relatifs au PLU de la commune, sous format papier ou CD-ROM :
1) la...
-
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
-
Avis 20130347
Mairie de Gargenville
Communication de tous les documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme.
-
Avis 20130410
Mairie de Compans
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...