Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)

Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...

12/07/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau POS-PLU
Avis 20181079
Mairie d'Aix-les-Bains

Communication, par courrier électronique, des documents relatifs à la constitution de servitudes...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20181309
Communauté de communes du territoire Nord Picardie

Communication de l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) intercommunal approuvé par...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Sans objet / Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20170605
Mairie d'Issirac

Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170988
Mairie d'Huez

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20174338
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des avis et des documents relatifs au PLU...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174355
Mairie d'Albi

Communication des documents suivants concernant le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur le 8...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171213
Mairie de Meyrargues

Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre

Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180433
Mairie de Granville

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20175076
Mairie de Saint-Jean-Lasseille

Copie des conclusions et des annexes du rapport de l'enquête publique s'étant déroulée du 10...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20174591
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour

Copie des documents suivants : 1) le document graphique et le règlement du plan d'occupation des...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174662
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les rapports...

31/12/2017 Sans objet / Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176150
Mairie de Trappes

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...

31/12/2017 Irrecevable / Diffusion publique Irrecevable / Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20175390
Mairie de Saint-Fuscien

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur de la commune : 1) le plan de...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176074
Mairie de Troussey

Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181492
Mairie de Roche

Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme : 1) le rapport et...

15/09/2018 Irrecevable / Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU