-
Avis 20165707
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de la liste des critères sélectifs utilisés pour classer sa parcelle cadastrée n° 3357 en zone N1B.
-
Avis 20170340
Mairie de Paron
Copie par voie électronique de documents relatifs à l'élaboration du dernier plan local...
-
Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
-
Avis 20153485
Mairie de Guny
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme, notamment :
1) le plan...
-
Avis 20152993
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, du dossier d'enquête publique portant sur le projet de...
-
Avis 20170752
Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil territorial du POLD (Paris Ouest La...
-
Avis 20170857
Mairie de Dammarie-les-Lys
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs aux parcelles cadastrées section AH n° 5...
-
Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
-
Avis 20154458
Communauté de communes du Pays de Gex
Communication des documents suivants concernant le nouveau classement, dans le cadre de la...
-
Avis 20154440
Mairie de Tours-en-Savoie
Communication d'une copie des pages 14, 72 et 91 du projet de plan local d'urbanisme.
-
Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...
-
Avis 20154128
Mairie de Chevreuse
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20154138
Mairie de Salavas
Copie des documents suivants concernant la participation pour voiries et réseaux (PVR) du...
-
Avis 20155125
Mairie de Chapareillan
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'historique...
-
Avis 20155158
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au plan...
-
Avis 20155413
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants relatifs au PLU de Savigny-sur-Orge :
1) le projet de...
-
Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de...
-
Avis 20154839
Mairie de Mavilly-Mandelot
Communication d'une copie des documents suivants, si possible sur cédérom :
1) la délibération...
-
Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
-
Avis 20155556
Mairie d'Arques-la-Bataille
Copie des éléments relatifs au POS-PLU de la commune, à la suite d'une décision de sursis à...