Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20174355
Mairie d'Albi

Communication des documents suivants concernant le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur le 8...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171213
Mairie de Meyrargues

Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre

Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180433
Mairie de Granville

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20175076
Mairie de Saint-Jean-Lasseille

Copie des conclusions et des annexes du rapport de l'enquête publique s'étant déroulée du 10...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20174591
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour

Copie des documents suivants : 1) le document graphique et le règlement du plan d'occupation des...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174662
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les rapports...

31/12/2017 Sans objet / Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176150
Mairie de Trappes

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...

31/12/2017 Irrecevable / Diffusion publique Irrecevable / Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20175390
Mairie de Saint-Fuscien

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur de la commune : 1) le plan de...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176074
Mairie de Troussey

Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180797
Mairie de Laduz

Communication du plan des rues de la commune annexé au compte-rendu de délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet / Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20181492
Mairie de Roche

Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme : 1) le rapport et...

15/09/2018 Irrecevable / Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181751
Mairie de Vouvray

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20181827
Mairie de Chevru

Copie de tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé par la délibération du...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20183856
Mairie d'Huez

Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133796
Mairie de Corbère

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...

24/10/2013 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20133372
Mairie de Montchal

Communication des documents suivants relatifs à la carte communale : 1) l'entier dossier...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU