Recherche - CADA

POS-PLU Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20151134
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité POS-PLU
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20175940
Mairie de Valserres

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20143314
Mairie de Brignon

Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20080663
maire de Bragayrac

Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...

07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU