Recherche - CADA

Marché public POS-PLU Agriculture

Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153294
Mairie du Lavandou

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les différentes...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20175940
Mairie de Valserres

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20202376
Mairie de Septeuil

Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...

24/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20203348
Mairie de Biviers

Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...

19/11/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU