Recherche - CADA

Installations classées Energies renouvelables

Avis 20164498
Mairie de Beaussac

Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164527
Préfecture de la région Bourgogne

Copie, sous format électronique, de l'entier dossier relatif à la demande d'autorisation...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château

Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164981
Mairie de Valliguières

Copie de la promesse de bail emphytéotique entre la commune et la société EDF Energies Nouvelles...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20165126
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex, ou une filiale,...

12/01/2017 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20164333
Préfecture de la Manche

Copie de documents relatifs autorisation délivrée à la société Ferme éolienne...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171866
Préfecture des Yvelines

Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20172284
Préfecture de la Charente

Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme

Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20165307
Préfecture de l'Aude

Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...

12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20170101
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement, des dossiers...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20162077
Mairie de Lissac

Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...

23/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170208
Préfecture du Doubs

Copie des documents suivants : 1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170376
Mairie de Champey

Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Gestion domaniale
Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie

Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Installations classées
Avis 20170815
Mairie de Cessoy-en-Montois

Consultation du dossier relatif au projet de site industriel éolien voté lors du conseil...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170831
Mairie de Saint-Hilaire La Plaine

Copie de documents relatifs au projet de parc éolien porté par la société Eco Delta : 1) les...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20170873
Préfecture de la Manche

Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire

«
‹
1
2
3
4
›
»